CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

MODELMA est une SCI immatriculée le 6 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 888 832. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tuiliere, 69510 Thurins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CHANTAL BERLAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODELMA

Dénomination
MODELMA
SIREN
408 888 832
SIRET (siège)
408 888 832 00032
N° TVA intracommunautaire
FR46408888832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 888 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 septembre 1996
Siège social
LA TUILIERE, 69510, THURINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MODELMA

Gestion et location d'immeubles

Finances de MODELMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODELMA

CB

CHANTAL BERLAN

Autre

Depuis la création (06 septembre 1996) · 30 ans

AR

ALAIN RONZIER

Autre

Depuis la création (06 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de MODELMA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69510 THURINSSiègeActif

    408 888 832 00032 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820A

  • 69440 TALUYERSFermé

    408 888 832 00016 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 702A

  • 69510 SOUCIEU-EN-JARRESTFermé

    408 888 832 00024 · ouvert le 08 décembre 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de MODELMA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de MODELMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODELMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODELMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODELMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODELMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1996

Questions fréquentes sur MODELMA

Quel est le numéro SIREN de MODELMA ?

Le numéro SIREN de MODELMA est 408 888 832. Le SIRET de son siège social est 408 888 832 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46408888832.

Qui dirige MODELMA ?

MODELMA est dirigée par CHANTAL BERLAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODELMA ?

Le siège social de MODELMA est situé La Tuiliere, 69510 Thurins.

MODELMA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODELMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODELMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODELMA.