MODELON SEBASTIEN

Active

Siren811 206 309Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MODELON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2014 sous le numéro SIREN 811 206 309. Elle est domiciliée 13 G rue de la Mouillere, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MODELON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MODELON SEBASTIEN
SIREN: 811 206 309
SIRET (siège): 811 206 309 00023
N° TVA intracommunautaire: FR04811206309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 811 206 309
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 2014
Siège social: 13 G RUE DE LA MOUILLERE, 25000, BESANCON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MODELON SEBASTIEN

Location de logements

Finances de MODELON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODELON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODELON SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
811 206 309 00023 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A
25000 BESANCONActif
811 206 309 00015 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de MODELON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODELON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODELON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODELON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODELON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODELON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur MODELON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MODELON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MODELON SEBASTIEN est 811 206 309. Le SIRET de son siège social est 811 206 309 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04811206309.

Où se situe le siège social de MODELON SEBASTIEN ?

Le siège social de MODELON SEBASTIEN est situé 13 G rue de la Mouillere, 25000 Besancon.