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MODEME

Active
Siren390 411 718Société civile10400 FONTENAY-DE-BOSSERYCréée le 02 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
104 k€
Effectif
Non publié

MODEME est une société civile immatriculée le 2 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 411 718. Son siège social est situé 3 rue de l'Eglise, 10400 Fontenay-de-Bossery. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ANTOINE VAJOU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MODEME

Dénomination
MODEME
SIREN
390 411 718
SIRET (siège)
390 411 718 00021
N° TVA intracommunautaire
FR33390411718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 411 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
103 700 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 mars 1993
Siège social
3 RUE DE L'EGLISE , 10400, FONTENAY-DE-BOSSERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODEME

Cultures de céréales, cultures industrielles

Finances de MODEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODEME

AV

ANTOINE VAJOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2016

A

AJV

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODEME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10400 FONTENAY-DE-BOSSERYSiègeActif

    390 411 718 00021 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0111Z

  • 10400 FONTAINE-MACONFermé

    390 411 718 00013 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MODEME

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de MODEME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODEME. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODEME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAJOU Antoine, Jean, Edgard, Marie

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1993

Questions fréquentes sur MODEME

Quel est le numéro SIREN de MODEME ?

Le numéro SIREN de MODEME est 390 411 718. Le SIRET de son siège social est 390 411 718 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33390411718.

Qui dirige MODEME ?

MODEME est dirigée par ANTOINE VAJOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODEME ?

Le siège social de MODEME est situé 3 rue de l'Eglise, 10400 Fontenay-de-Bossery.

MODEME est-elle toujours en activité ?

Oui, MODEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODEME.

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