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MODENA

Active
Siren478 258 833SCI06810 AURIBEAU-SUR-SIAGNECréée le 21 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODENA est une SCI immatriculée le 21 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 258 833. Elle est domiciliée 1220 Rte de Saint Jacques, 06810 Auribeau-sur-Siagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CATHERINE DOUBLEDAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODENA

Dénomination
MODENA
SIREN
478 258 833
SIRET (siège)
478 258 833 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41478258833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 258 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 2004
Siège social
1220 RTE DE SAINT JACQUES, 06810, AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODENA

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis, et plus généralement toutes opérations quelconques de caractère mobilier...

Finances de MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODENA

CD

CATHERINE DOUBLEDAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2009

MD

MICHAEL DOUBLEDAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODENA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06810 AURIBEAU-SUR-SIAGNESiègeActif

    478 258 833 00019 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de MODENA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2016

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODENA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Associé gérant : DOUBLEDAY Catherine Donna en fonction le 26 Mars 2009. Associé gérant : DOUBLEDAY Michaël George en fonction le 26 Mars 2009.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2004

Questions fréquentes sur MODENA

Quel est le numéro SIREN de MODENA ?

Le numéro SIREN de MODENA est 478 258 833. Le SIRET de son siège social est 478 258 833 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41478258833.

Qui dirige MODENA ?

MODENA est dirigée par CATHERINE DOUBLEDAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODENA ?

Le siège social de MODENA est situé 1220 Rte de Saint Jacques, 06810 Auribeau-sur-Siagne.

MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODENA.

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