MODENESE CHARLOTTE

Active

Siren534 516 554Entrepreneur individuel01220 DIVONNE-LES-BAINSCréée le 20 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 516 554, MODENESE CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2011. Son siège social est situé av des Voirons, 01220 Divonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MODENESE CHARLOTTE

INSEE

Dénomination: MODENESE CHARLOTTE
SIREN: 534 516 554
SIRET (siège): 534 516 554 00027
N° TVA intracommunautaire: FR91534516554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 516 554
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 20 septembre 2011
Siège social: AV DES VOIRONS, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MODENESE CHARLOTTE

Vente à domicile

Finances de MODENESE CHARLOTTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODENESE CHARLOTTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODENESE CHARLOTTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif
534 516 554 00027 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 4799A
01280 PREVESSIN-MOENSFermé
534 516 554 00019 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 4776Z

Documents juridiques de MODENESE CHARLOTTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODENESE CHARLOTTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENESE CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODENESE CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODENESE CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODENESE CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODENESE CHARLOTTE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 septembre 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-09 · Début d'activité : 2011-10-10

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 septembre 2011

Questions fréquentes sur MODENESE CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de MODENESE CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de MODENESE CHARLOTTE est 534 516 554. Le SIRET de son siège social est 534 516 554 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91534516554.

Où se situe le siège social de MODENESE CHARLOTTE ?

Le siège social de MODENESE CHARLOTTE est situé av des Voirons, 01220 Divonne-les-Bains.