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MODERN'ART

Active
Siren491 099 883SARL57255 STE MARIE AUX CHENESCréée le 19 juillet 2006

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 099 883, MODERN'ART est une SARL créée le 19 juillet 2006. Elle est domiciliée ZONECommerciale SAINTE MARIE AUX CHENES, 57255 Ste Marie aux Chenes. Son activité principale est commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B). Elle est dirigée par MICHELE BELVAL, gérant.

Fiche d'identité de MODERN'ART

Dénomination
MODERN'ART
SIREN
491 099 883
SIRET (siège)
491 099 883 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29491099883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 099 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
19 juillet 2006
Siège social
ZONECommerciale SAINTE MARIE AUX CHENES, 57255, STE MARIE AUX CHENES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MODERN'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODERN'ART

MB

MICHELE BELVAL

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de MODERN'ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57255 STE MARIE AUX CHENESSiègeFermé

    491 099 883 00010 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 4759B

Documents juridiques de MODERN'ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Conformité de MODERN'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODERN'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODERN'ART. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERN'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODERN'ART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2006

Questions fréquentes sur MODERN'ART

Quel est le numéro SIREN de MODERN'ART ?

Le numéro SIREN de MODERN'ART est 491 099 883. Le SIRET de son siège social est 491 099 883 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29491099883.

Qui dirige MODERN'ART ?

MODERN'ART est dirigée par MICHELE BELVAL, gérant.

Où se situe le siège social de MODERN'ART ?

Le siège social de MODERN'ART est situé ZONECommerciale SAINTE MARIE AUX CHENES, 57255 Ste Marie aux Chenes.

MODERN'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERN'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERN'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODERN'ART.

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