MODION SEBASTIEN

Active

Siren801 406 547Entrepreneur individuel38150 SONNAYCréée le 01 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MODION SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 801 406 547. Son siège social est situé 5 Che des Pierres, 38150 Sonnay. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MODION SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MODION SEBASTIEN
SIREN: 801 406 547
SIRET (siège): 801 406 547 00019
N° TVA intracommunautaire: FR60801406547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 406 547
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: 5 CHE DES PIERRES, 38150, SONNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MODION SEBASTIEN

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MODION SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODION SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODION SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38150 SONNAYSiègeActif
801 406 547 00019 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MODION SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODION SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODION SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODION SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODION SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODION SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODION SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur MODION SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MODION SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MODION SEBASTIEN est 801 406 547. Le SIRET de son siège social est 801 406 547 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60801406547.

Où se situe le siège social de MODION SEBASTIEN ?

Le siège social de MODION SEBASTIEN est situé 5 Che des Pierres, 38150 Sonnay.