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MODOBREU

Active
Siren390 215 408SCI88220 XERTIGNYCréée le 27 juillet 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
221 k€
Effectif
Non publié

MODOBREU est une SCI immatriculée le 27 juillet 2012 sous le numéro SIREN 390 215 408. Elle est domiciliée 507 La Manche Rasey, 88220 Xertigny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC FRENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODOBREU

Dénomination
MODOBREU
SIREN
390 215 408
SIRET (siège)
390 215 408 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87390215408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 215 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
221 051,07 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juillet 2012
Siège social
507 LA MANCHE RASEY, 88220, XERTIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODOBREU

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de MODOBREU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOBREU

FF

FREDERIC FRENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2012) · 14 ans

PF

PAUL FRENOT

Autre

Depuis la création (27 juillet 2012) · 14 ans

TF

THIBAUD FRENOT

Autre

Depuis la création (27 juillet 2012) · 14 ans

LF

LAETITIA FRENOT

Autre

Depuis la création (27 juillet 2012) · 14 ans

JG

JOSETTE GRANDCLAUDON

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de MODOBREU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88220 XERTIGNYSiègeActif

    390 215 408 00027 · ouvert le 15 mai 2012 · NAF 6820B

  • 70210 FONTENOIS-LA-VILLEFermé

    390 215 408 00019 · ouvert le 15 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de MODOBREU

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Comptes annuels de MODOBREU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOBREU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOBREU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOBREU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODOBREU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODOBREU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOBREU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculée le 2012-07-27 · Début d'activité : 2012-05-15

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2012

Questions fréquentes sur MODOBREU

Quel est le numéro SIREN de MODOBREU ?

Le numéro SIREN de MODOBREU est 390 215 408. Le SIRET de son siège social est 390 215 408 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87390215408.

Qui dirige MODOBREU ?

MODOBREU est dirigée par FREDERIC FRENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODOBREU ?

Le siège social de MODOBREU est situé 507 La Manche Rasey, 88220 Xertigny.

MODOBREU est-elle toujours en activité ?

Oui, MODOBREU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODOBREU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODOBREU.