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MODOT PATRICK

Active
Siren382 253 383Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 02 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1991, identifié par le SIREN 382 253 383. Son siège social est situé 43 rue Bernard Niquet, 21160 Marsannay-la-Cote. Son activité principale relève du code NAF 930N.

Fiche d'identité de MODOT PATRICK

Dénomination
MODOT PATRICK
SIREN
382 253 383
SIRET (siège)
382 253 383 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68382253383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 253 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930N
Date de création
02 juillet 1991
Siège social
43 RUE BERNARD NIQUET, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODOT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MODOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODOT PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeFermé

    382 253 383 00014 · ouvert le 02 juillet 1991 · NAF 930N

Documents juridiques de MODOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1991

Questions fréquentes sur MODOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MODOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de MODOT PATRICK est 382 253 383. Le SIRET de son siège social est 382 253 383 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68382253383.

Où se situe le siège social de MODOT PATRICK ?

Le siège social de MODOT PATRICK est situé 43 rue Bernard Niquet, 21160 Marsannay-la-Cote.

MODOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MODOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODOT PATRICK.

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