MODULAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 365 718, MODULAND est une SARL créée le 25 janvier 2012. Son siège social est situé 358 Che de Rosarge les Echets, 01700 Miribel. L'entreprise déclare le code NAF 1623Z comme activité principale. Elle est dirigée par LIGNA INVEST, autre.
Fiche d'identité de MODULAND
INSEE- Dénomination
- MODULAND
- SIREN
- 539 365 718
- SIRET (siège)
- 539 365 718 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR08539365718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 365 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 1623Z
- Date de création
- 25 janvier 2012
- Siège social
- 358 CHE DE ROSARGE LES ECHETS, 01700, MIRIBEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MODULAND
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MODULAND
Toutes activités d'exploitation forestière, sciage, rabotage, transformation et traitement du bois, la conception, les études, la fabrication, le négoce de charpentes traditionnelles, ossatures bois et de tout type d'aménagements et constructions extérieurs en bois, la conception, fabrication, et négoce de menuiseries, matériaux de couverture, quincaillerie, produits de traitement du bois, matériel et systèmes de fixation pour panneaux photovoltaïques et autres matériaux de construction, l'assemblage, le montage, l'assistance au montage, la formation, le service après- vente, la supervision et coordination des travaux des activités mentionnés ci- dessus, la location de machines à bois, de traitement du bois, de matériel d'exploitation d'engin
Finances de MODULAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULAND
INSEEBODACCLIGNA INVEST
Autre
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2024
Anciens dirigeants (3)
Gérant · de mars 2016 à mai 2024
Gérant · de février 2018 à mai 2024
Jean-Marc Co-Gérant : CHASTAGNIER Joël CHASTAGNIER
Gérant · de janvier 2012 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODULAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01700 MIRIBELSiègeActif
539 365 718 00029 · ouvert le 21 juin 2019 · NAF 1623Z
Documents juridiques de MODULAND
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MODULAND
INPIMODULAND a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de MODULAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULAND
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Président : LIGNA INVEST
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : CHASTAGNIER Joël, Andy ; Gérant : CHASTAGNIER Pascal, Steven
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : CHASTAGNIER Joël, Andy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : CHASTAGNIER Jean-Marc Gérant : CHASTAGNIER Joël, Andy Gérant : CHASTAGNIER Pascal, Steven Gérant : CHASTAGNIER Joris, Etienne Gérant : CHASTAGNIER Gladys, Jeanine Gérant : CHASTAGNIER Blandine
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-25 · Début d'activité : 2012-01-03
- création
Date d'effet : 25 janvier 2012
Marques déposées par MODULAND
INPIMODULAND est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréecitablue by MODULAND
N° 4663783 · Déposée le 06 juillet 2020 · Marque figurative
Classes 6, 19, 37 · valable jusqu’au 06 juillet 2030
- Marque enregistréecitaneo by MODULAND
N° 4473774 · Déposée le 01 août 2018 · Marque semi-figurative
Classes 19, 37 · valable jusqu’au 01 août 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MODULAND
Quel est le numéro SIREN de MODULAND ?
Le numéro SIREN de MODULAND est 539 365 718. Le SIRET de son siège social est 539 365 718 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08539365718.
Qui dirige MODULAND ?
MODULAND est dirigée par LIGNA INVEST, autre.
Où se situe le siège social de MODULAND ?
Le siège social de MODULAND est situé 358 Che de Rosarge les Echets, 01700 Miribel.
MODULAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULAND.
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