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MODULE SA

Active
Siren377 758 206SA78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINECréée le 21 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODULE SA est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1990, identifiée par le SIREN 377 758 206. Son siège social est situé 9 rue Victor Hugo, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. Son activité principale relève du code NAF 742C.

Fiche d'identité de MODULE SA

Dénomination
MODULE SA
SIREN
377 758 206
SIRET (siège)
377 758 206 00033
N° TVA intracommunautaire
FR59377758206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 758 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
742C
Date de création
21 mars 1990
Siège social
9 RUE VICTOR HUGO, 78700, CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODULE SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE SA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULE SA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINESiègeFermé

    377 758 206 00033 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 742C

Documents juridiques de MODULE SA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODULE SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULE SA. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1990

Questions fréquentes sur MODULE SA

Quel est le numéro SIREN de MODULE SA ?

Le numéro SIREN de MODULE SA est 377 758 206. Le SIRET de son siège social est 377 758 206 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59377758206.

Où se situe le siège social de MODULE SA ?

Le siège social de MODULE SA est situé 9 rue Victor Hugo, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.

MODULE SA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE SA.

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