MODULO+
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 808 738 561, MODULO+ est une 5499 créée le 5 janvier 2015. Son siège social est situé 26 rue du Doua, 44700 Orvault. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. REGIS OLIVIERO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODULO+
INSEE- Dénomination
- MODULO+
- SIREN
- 808 738 561
- SIRET (siège)
- 808 738 561 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91808738561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 738 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 05 janvier 2015
- Siège social
- 26 RUE DU DOUA, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODULO+
L'activité d'agence web et de création numérique et informatique et notamment la création et la vente de site internet et de tout type d'application internet, intranet, extranet, mobiles et de logiciels. Conseil, audit, analyse et accompagnement des entreprises et des particuliers dans leur développement internet et notamment l'hébergement, le référencement, le web marketing, la communication sur tous type de support.
Finances de MODULO+
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULO+
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 janvier 2015) · 11 ans
Établissements de MODULO+
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
808 738 561 00014 · ouvert le 05 janvier 2015 · NAF 6201Z
Documents juridiques de MODULO+
INPIComptes annuels de MODULO+
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULO+. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODULO+
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULO+. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULO+. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000219
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/58116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025002648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/02030
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre comm contentieux
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025P00106
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/11079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2023002119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2023002118
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 28 février 2024 · N° 23/11281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 19-19.526
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2016 · N° 15-21.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 septembre 2016 · N° 15-20.391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2016 · N° 15-10.192
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULO+ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULO+
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-05 · Début d'activité : 2015-01-05
- création
Date d'effet : 05 janvier 2015
Questions fréquentes sur MODULO+
Quel est le numéro SIREN de MODULO+ ?
Le numéro SIREN de MODULO+ est 808 738 561. Le SIRET de son siège social est 808 738 561 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91808738561.
Qui dirige MODULO+ ?
MODULO+ est dirigée par REGIS OLIVIERO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de MODULO+ ?
Le siège social de MODULO+ est situé 26 rue du Doua, 44700 Orvault.
MODULO+ est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULO+ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULO+ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULO+.
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