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MODULOSOFT

Fermée
Siren385 347 638SARL44700 ORVAULTRadiée le 15 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 347 638, MODULOSOFT est une SARL créée le 20 mai 1992. Son siège social est situé 38 rue Jules Verne le Forum, 44700 Orvault. Son activité principale relève du code NAF 722C. Elle est dirigée par JEAN D'UTRUY, gérant. La radiation de MODULOSOFT date du 15 février 2007 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de MODULOSOFT

Dénomination
MODULOSOFT
SIREN
385 347 638
SIRET (siège)
385 347 638 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30385347638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 347 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
722C
Date de création
20 mai 1992
Date de radiation
15 février 2007
Siège social
38 RUE JULES VERNE LE FORUM, 44700, ORVAULT
Établissements
4
Statut
Fermée

Finances de MODULOSOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOSOFT

JD

JEAN D'UTRUY

Gérant

Depuis la création (20 mai 1992) · 34 ans

CC

CHRISTIAN CAUCHEFER

Gérant

Depuis la création (20 mai 1992) · 34 ans

Établissements de MODULOSOFT

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 44700 ORVAULTSiègeFermé

    385 347 638 00012 · ouvert le 21 avril 1992 · NAF 722Z

  • 53000 LAVALFermé

    385 347 638 00020 · ouvert le 17 mars 1993 · NAF 722Z

  • 53000 LAVALFermé

    385 347 638 00038 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 722Z

  • 53000 LAVALFermé

    385 347 638 00046 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 722C

Documents juridiques de MODULOSOFT

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 27 février 2004

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 11 février 2003

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 août 2000

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 31 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de MODULOSOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOSOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOSOFT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOSOFT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODULOSOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOSOFT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 15 février 2007

Questions fréquentes sur MODULOSOFT

Quel est le numéro SIREN de MODULOSOFT ?

Le numéro SIREN de MODULOSOFT est 385 347 638. Le SIRET de son siège social est 385 347 638 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30385347638.

Qui dirige MODULOSOFT ?

MODULOSOFT est dirigée par JEAN D'UTRUY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULOSOFT ?

Le siège social de MODULOSOFT est situé 38 rue Jules Verne le Forum, 44700 Orvault.

MODULOSOFT est-elle toujours en activité ?

Non, MODULOSOFT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 février 2007.

MODULOSOFT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOSOFT.

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