CheckersProcédures

MOELAERT ANDRE

Active
Siren397 592 726Entrepreneur individuel32340 FLAMARENSCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOELAERT ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 592 726. Le siège social de l'entreprise se trouve Colin, 32340 Flamarens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOELAERT ANDRE

Dénomination
MOELAERT ANDRE
SIREN
397 592 726
SIRET (siège)
397 592 726 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36397592726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 592 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
COLIN, 32340, FLAMARENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOELAERT ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOELAERT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOELAERT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOELAERT ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32340 FLAMARENSSiègeFermé

    397 592 726 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOELAERT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOELAERT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOELAERT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOELAERT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOELAERT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOELAERT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOELAERT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur MOELAERT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MOELAERT ANDRE ?

Le numéro SIREN de MOELAERT ANDRE est 397 592 726. Le SIRET de son siège social est 397 592 726 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36397592726.

Où se situe le siège social de MOELAERT ANDRE ?

Le siège social de MOELAERT ANDRE est situé Colin, 32340 Flamarens.

MOELAERT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOELAERT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOELAERT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOELAERT ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Flamarens

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Flamarens

Toutes les entreprises à Flamarens