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MOGNOL STEPHANE

Active
Siren909 172 009Entrepreneur individuel25170 PELOUSEYCréée le 06 janvier 2022

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 909 172 009, MOGNOL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2022. Son siège social est situé 22 rue du Terne, 25170 Pelousey. MOGNOL STEPHANE relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de MOGNOL STEPHANE

Dénomination
MOGNOL STEPHANE
SIREN
909 172 009
SIRET (siège)
909 172 009 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05909172009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 172 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
06 janvier 2022
Siège social
22 RUE DU TERNE, 25170, PELOUSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOGNOL STEPHANE

installation, montage, fabrication et réparation de matériel d'aéromodélisme. Vente à distance sur catalogue et sur internet de matériel d'aéromodélisme et de modélisme rc.

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Établissements de MOGNOL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25170 PELOUSEYSiègeActif

    909 172 009 00013 · ouvert le 06 janvier 2022 · NAF 4791A

Conformité de MOGNOL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOGNOL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOGNOL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOGNOL STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-17 · Début d'activité : 2022-01-06

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOGNOL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOGNOL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOGNOL STEPHANE est 909 172 009. Le SIRET de son siège social est 909 172 009 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05909172009.

Où se situe le siège social de MOGNOL STEPHANE ?

Le siège social de MOGNOL STEPHANE est situé 22 rue du Terne, 25170 Pelousey.

MOGNOL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOGNOL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOGNOL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOGNOL STEPHANE.

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