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MOIGNARD JEAN

Active
Siren305 595 100Entrepreneur individuel26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIGNARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 305 595 100. Son siège social est situé Quartier de la Gare, 26740 Montboucher-sur-Jabron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNARD JEAN

Dénomination
MOIGNARD JEAN
SIREN
305 595 100
SIRET (siège)
305 595 100 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94305595100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 595 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
QUARTIER DE LA GARE, 26740, MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIGNARD JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOIGNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONSiègeActif

    305 595 100 00010 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOIGNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur MOIGNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOIGNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MOIGNARD JEAN est 305 595 100. Le SIRET de son siège social est 305 595 100 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94305595100.

Où se situe le siège social de MOIGNARD JEAN ?

Le siège social de MOIGNARD JEAN est situé Quartier de la Gare, 26740 Montboucher-sur-Jabron.

MOIGNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNARD JEAN.

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