MOIGNARD JOSETTE

Active

Siren328 828 439Entrepreneur individuel77410 VILLEVAUDECréée le 03 décembre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOIGNARD JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 décembre 1983 sous le numéro SIREN 328 828 439. Elle est domiciliée 14 rue de la Tour, 77410 Villevaude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOIGNARD JOSETTE

INSEE

Dénomination: MOIGNARD JOSETTE
SIREN: 328 828 439
SIRET (siège): 328 828 439 00021
N° TVA intracommunautaire: FR82328828439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 828 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 décembre 1983
Siège social: 14 RUE DE LA TOUR, 77410, VILLEVAUDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOIGNARD JOSETTE

Location de logements

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Finances de MOIGNARD JOSETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOIGNARD JOSETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOIGNARD JOSETTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

77410 VILLEVAUDESiègeActif
328 828 439 00021 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
77410 CLAYE-SOUILLYFermé
328 828 439 00013 · NAF 173Z

Documents juridiques de MOIGNARD JOSETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNARD JOSETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNARD JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNARD JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNARD JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNARD JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNARD JOSETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 décembre 1983

Questions fréquentes sur MOIGNARD JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de MOIGNARD JOSETTE ?

Le numéro SIREN de MOIGNARD JOSETTE est 328 828 439. Le SIRET de son siège social est 328 828 439 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82328828439.

Où se situe le siège social de MOIGNARD JOSETTE ?

Le siège social de MOIGNARD JOSETTE est situé 14 rue de la Tour, 77410 Villevaude.