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MOINARD JEAN

Active
Siren308 682 285Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINARD JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 308 682 285. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Menuires, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINARD JEAN

Dénomination
MOINARD JEAN
SIREN
308 682 285
SIRET (siège)
308 682 285 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89308682285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 682 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
-
Siège social
LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINARD JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOINARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOINARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    308 682 285 00017 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOINARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOINARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOINARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MOINARD JEAN est 308 682 285. Le SIRET de son siège social est 308 682 285 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89308682285.

Où se situe le siège social de MOINARD JEAN ?

Le siège social de MOINARD JEAN est situé Les Menuires, 73440 Les Belleville.

MOINARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINARD JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINARD JEAN.

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