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MOINE BERNARD

Active
Siren434 567 723Entrepreneur individuel38650 GRESSE-EN-VERCORSCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 434 567 723. Le siège social de l'entreprise se trouve 1160 Rte de Saint-Andeol Grand Champ, 38650 Gresse-en-Vercors. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOINE BERNARD

Dénomination
MOINE BERNARD
SIREN
434 567 723
SIRET (siège)
434 567 723 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95434567723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 567 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
1160 RTE DE SAINT-ANDEOL GRAND CHAMP, 38650, GRESSE-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE BERNARD

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOINE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 GRESSE-EN-VERCORSSiègeActif

    434 567 723 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOINE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOINE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOINE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOINE BERNARD est 434 567 723. Le SIRET de son siège social est 434 567 723 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95434567723.

Où se situe le siège social de MOINE BERNARD ?

Le siège social de MOINE BERNARD est situé 1160 Rte de Saint-Andeol Grand Champ, 38650 Gresse-en-Vercors.

MOINE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE BERNARD.

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