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MOINE JEAN-LUC

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Siren511 382 475Entrepreneur individuel39800 PolignyCréée le 01 avril 2009

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 511 382 475, MOINE JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Son siège social est situé 65 RUE de Boussières, 39800 Poligny. Son activité principale est vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de MOINE JEAN-LUC

Dénomination
MOINE JEAN-LUC
SIREN
511 382 475
SIRET (siège)
511 382 475 00024
N° TVA intracommunautaire
FR93511382475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 382 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
01 avril 2009
Siège social
65 RUE de Boussières, 39800, Poligny
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE JEAN-LUC

Brocante, antiquité, accessoires et lots en tout genre.

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Établissements de MOINE JEAN-LUC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39800 PolignySiègeActif

    511 382 475 00024 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4791A

  • 39800 POLIGNYFermé

    511 382 475 00016 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4791A

Documents juridiques de MOINE JEAN-LUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2016

  • Acte

Conformité de MOINE JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOINE JEAN-LUC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur MOINE JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de MOINE JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de MOINE JEAN-LUC est 511 382 475. Le SIRET de son siège social est 511 382 475 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93511382475.

Où se situe le siège social de MOINE JEAN-LUC ?

Le siège social de MOINE JEAN-LUC est situé 65 RUE de Boussières, 39800 Poligny.

MOINE JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE JEAN-LUC.