MOINE JEAN-LUC
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
Enregistré sous le numéro SIREN 511 382 475, MOINE JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Son siège social est situé 65 RUE de Boussières, 39800 Poligny. Son activité principale est vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de MOINE JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- MOINE JEAN-LUC
- SIREN
- 511 382 475
- SIRET (siège)
- 511 382 475 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR93511382475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 382 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 65 RUE de Boussières, 39800, Poligny
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOINE JEAN-LUC
Brocante, antiquité, accessoires et lots en tout genre.
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Établissements de MOINE JEAN-LUC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39800 PolignySiègeActif
511 382 475 00024 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4791A
- 39800 POLIGNYFermé
511 382 475 00016 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4791A
Documents juridiques de MOINE JEAN-LUC
INPIConformité de MOINE JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE JEAN-LUC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur MOINE JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de MOINE JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de MOINE JEAN-LUC est 511 382 475. Le SIRET de son siège social est 511 382 475 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93511382475.
Où se situe le siège social de MOINE JEAN-LUC ?
Le siège social de MOINE JEAN-LUC est situé 65 RUE de Boussières, 39800 Poligny.
MOINE JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE JEAN-LUC.
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