MOINEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOINEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 452 381 221. Son siège social est situé 9 rue Principale, 67420 Saint-Blaise-la-Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOINEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOINEL BERNARD
- SIREN
- 452 381 221
- SIRET (siège)
- 452 381 221 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88452381221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 381 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2002
- Siège social
- 9 RUE PRINCIPALE, 67420, SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINEL BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOINEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOINEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOINEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67420 SAINT-BLAISE-LA-ROCHESiègeActif
452 381 221 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOINEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOINEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOINEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOINEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2002
Questions fréquentes sur MOINEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOINEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOINEL BERNARD est 452 381 221. Le SIRET de son siège social est 452 381 221 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88452381221.
Où se situe le siège social de MOINEL BERNARD ?
Le siège social de MOINEL BERNARD est situé 9 rue Principale, 67420 Saint-Blaise-la-Roche.
MOINEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINEL BERNARD.
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