MOINET DOMINIQUE

Active

Siren315 315 002Entrepreneur individuel44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRECréée le 27 août 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOINET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 août 2007 sous le numéro SIREN 315 315 002. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue Mal Leclerc de Hautecloque, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MOINET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: MOINET DOMINIQUE
SIREN: 315 315 002
SIRET (siège): 315 315 002 00065
N° TVA intracommunautaire: FR48315315002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 315 315 002
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 27 août 2007
Siège social: 74 RUE MAL LECLERC DE HAUTECLOQUE, 44240, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de MOINET DOMINIQUE

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de MOINET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINET DOMINIQUE

INSEE

4 établissements, dont 0 en activité.

44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRESiègeFermé
315 315 002 00065 · ouvert le 27 août 2007 · NAF 4334Z
44119 TREILLIERESFermé
315 315 002 00032 · ouvert le 02 décembre 1991 · NAF 454J
44119 TREILLIERESFermé
315 315 002 00040 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 741J
44119 TREILLIERESFermé
315 315 002 00057 · ouvert le 22 août 2007 · NAF 454J

Documents juridiques de MOINET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 27 août 2007

Questions fréquentes sur MOINET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOINET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MOINET DOMINIQUE est 315 315 002. Le SIRET de son siège social est 315 315 002 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48315315002.

Où se situe le siège social de MOINET DOMINIQUE ?

Le siège social de MOINET DOMINIQUE est situé 74 rue Mal Leclerc de Hautecloque, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.