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MOINET FRANCIS

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Siren381 120 591Entrepreneur individuel17810 NIEUL-LES-SAINTESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 120 591, MOINET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Les Pesseries, 17810 Nieul-les-Saintes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINET FRANCIS

Dénomination
MOINET FRANCIS
SIREN
381 120 591
SIRET (siège)
381 120 591 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87381120591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 120 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES PESSERIES, 17810, NIEUL-LES-SAINTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINET FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOINET FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINET FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17810 NIEUL-LES-SAINTESSiègeActif

    381 120 591 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOINET FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINET FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINET FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOINET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOINET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOINET FRANCIS est 381 120 591. Le SIRET de son siège social est 381 120 591 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87381120591.

Où se situe le siège social de MOINET FRANCIS ?

Le siège social de MOINET FRANCIS est situé Les Pesseries, 17810 Nieul-les-Saintes.

MOINET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINET FRANCIS.

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