Moiret sebastien
Active6820A · Location de logements
Moiret sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 858 841. Elle est domiciliée 60 RTE de Lispach Résidence les tourbières Appartement, 88250 La Bresse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de Moiret sebastien
INSEE- Dénomination
- Moiret sebastien
- SIREN
- 103 858 841
- SIRET (siège)
- 103 858 841 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22103858841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 858 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 avril 2026
- Siège social
- 60 RTE de Lispach Résidence les tourbières Appartement, 88250, La Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Moiret sebastien
Location meuble non professionnel court séjour
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Établissements de Moiret sebastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88250 La BresseSiègeActif
103 858 841 00010 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de Moiret sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moiret sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moiret sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moiret sebastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2026
Questions fréquentes sur Moiret sebastien
Quel est le numéro SIREN de Moiret sebastien ?
Le numéro SIREN de Moiret sebastien est 103 858 841. Le SIRET de son siège social est 103 858 841 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22103858841.
Où se situe le siège social de Moiret sebastien ?
Le siège social de Moiret sebastien est situé 60 RTE de Lispach Résidence les tourbières Appartement, 88250 La Bresse.
Moiret sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Moiret sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moiret sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moiret sebastien.
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