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MOIROUX MICKAEL

Active
Siren410 927 693Entrepreneur individuel69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1997
Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 927 693, MOIROUX MICKAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Elle est domiciliée Le Jean Thomas, 69460 Vaux-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOIROUX MICKAEL

Dénomination
MOIROUX MICKAEL
SIREN
410 927 693
SIRET (siège)
410 927 693 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03410927693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 927 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LE JEAN THOMAS, 69460, VAUX-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOIROUX MICKAEL

Culture de la vigne

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Finances de MOIROUX MICKAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIROUX MICKAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOIROUX MICKAEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISSiègeFermé

    410 927 693 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

  • 69460 LE PERREONFermé

    410 927 693 00029 · ouvert le 29 mars 1997 · NAF 011G

Documents juridiques de MOIROUX MICKAEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOIROUX MICKAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIROUX MICKAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIROUX MICKAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOIROUX MICKAEL.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 13 avril 2012 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

publié le 13 avril 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Villefranche-sur-Saône, les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans le délai d'un mois à compter de la présente publication

Aucune mention de MOIROUX MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIROUX MICKAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

    Dépôt de l'état des créances · Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Villefranche-sur-Saône, les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans le délai d'un mois à compter de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur MOIROUX MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de MOIROUX MICKAEL ?

Le numéro SIREN de MOIROUX MICKAEL est 410 927 693. Le SIRET de son siège social est 410 927 693 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03410927693.

Où se situe le siège social de MOIROUX MICKAEL ?

Le siège social de MOIROUX MICKAEL est situé Le Jean Thomas, 69460 Vaux-en-Beaujolais.

MOIROUX MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIROUX MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIROUX MICKAEL est-elle en procédure collective ?

MOIROUX MICKAEL a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 13 avril 2012 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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