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MOISAN ARNAUD

Active
Siren490 281 060Entrepreneur individuel69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 281 060. Elle est domiciliée 8 All de la Graviere, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de MOISAN ARNAUD

Dénomination
MOISAN ARNAUD
SIREN
490 281 060
SIRET (siège)
490 281 060 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85490281060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 281 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 juin 2006
Siège social
8 ALL DE LA GRAVIERE, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN ARNAUD

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de MOISAN ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    490 281 060 00015 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6202A

Documents juridiques de MOISAN ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur MOISAN ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MOISAN ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MOISAN ARNAUD est 490 281 060. Le SIRET de son siège social est 490 281 060 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85490281060.

Où se situe le siège social de MOISAN ARNAUD ?

Le siège social de MOISAN ARNAUD est situé 8 All de la Graviere, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

MOISAN ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN ARNAUD.

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