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MOISAN CLAUDE

Active
Siren409 643 871Entrepreneur individuel56300 KERGRISTCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 409 643 871. Son siège social est situé Kergal, 56300 Kergrist. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOISAN CLAUDE

Dénomination
MOISAN CLAUDE
SIREN
409 643 871
SIRET (siège)
409 643 871 00018
N° TVA intracommunautaire
FR19409643871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 643 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
KERGAL, 56300, KERGRIST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN CLAUDE

Culture et élevage associés

Finances de MOISAN CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56300 KERGRISTSiègeActif

    409 643 871 00018 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOISAN CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MOISAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOISAN CLAUDE est 409 643 871. Le SIRET de son siège social est 409 643 871 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409643871.

Où se situe le siège social de MOISAN CLAUDE ?

Le siège social de MOISAN CLAUDE est situé Kergal, 56300 Kergrist.

MOISAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN CLAUDE.

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