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MOISAN EMMANUEL

Active
Siren750 182 941Entrepreneur individuel44840 LES SORINIERESCréée le 13 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2012, identifié par le SIREN 750 182 941. Son siège social est situé 25 Che de Chez Gatin, 44840 Les Sorinieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISAN EMMANUEL

Dénomination
MOISAN EMMANUEL
SIREN
750 182 941
SIRET (siège)
750 182 941 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37750182941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 182 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mars 2012
Siège social
25 CHE DE CHEZ GATIN, 44840, LES SORINIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISAN EMMANUEL

Location de logements

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Finances de MOISAN EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISAN EMMANUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 44840 LES SORINIERESSiègeActif

    750 182 941 00021 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 44600 SAINT-NAZAIREActif

    750 182 941 00039 · ouvert le 29 mai 2020 · NAF 6820A

  • 44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEUFermé

    750 182 941 00013 · ouvert le 19 février 2012 · NAF 4520A

Documents juridiques de MOISAN EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2012

Questions fréquentes sur MOISAN EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOISAN EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOISAN EMMANUEL est 750 182 941. Le SIRET de son siège social est 750 182 941 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37750182941.

Où se situe le siège social de MOISAN EMMANUEL ?

Le siège social de MOISAN EMMANUEL est situé 25 Che de Chez Gatin, 44840 Les Sorinieres.

MOISAN EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN EMMANUEL.

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