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MOISAN JOCELYNE

Active
Siren448 608 976Entrepreneur individuel56660 SAINT-JEAN-BREVELAYCréée le 01 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN JOCELYNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2003 sous le numéro SIREN 448 608 976. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Sonan, 56660 Saint-Jean-Brevelay. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de MOISAN JOCELYNE

Dénomination
MOISAN JOCELYNE
SIREN
448 608 976
SIRET (siège)
448 608 976 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52448608976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 608 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 mai 2003
Siège social
LE SONAN, 56660, SAINT-JEAN-BREVELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN JOCELYNE

Élevage de volailles

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Finances de MOISAN JOCELYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN JOCELYNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISAN JOCELYNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56660 SAINT-JEAN-BREVELAYSiègeActif

    448 608 976 00016 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0147Z

Documents juridiques de MOISAN JOCELYNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN JOCELYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN JOCELYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN JOCELYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2003

Questions fréquentes sur MOISAN JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de MOISAN JOCELYNE est 448 608 976. Le SIRET de son siège social est 448 608 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52448608976.

Où se situe le siège social de MOISAN JOCELYNE ?

Le siège social de MOISAN JOCELYNE est situé Le Sonan, 56660 Saint-Jean-Brevelay.

MOISAN JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN JOCELYNE.

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