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MOISAN STEPHANE

Active
Siren537 609 604Entrepreneur individuel22150 PLOEUC-L'HERMITAGECréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 609 604, MOISAN STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Elle est domiciliée Malabry, 22150 Ploeuc-l'Hermitage. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOISAN STEPHANE

Dénomination
MOISAN STEPHANE
SIREN
537 609 604
SIRET (siège)
537 609 604 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27537609604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 609 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
MALABRY, 22150, PLOEUC-L'HERMITAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN STEPHANE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOISAN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22150 PLOEUC-L'HERMITAGESiègeActif

    537 609 604 00013 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOISAN STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur MOISAN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOISAN STEPHANE est 537 609 604. Le SIRET de son siège social est 537 609 604 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27537609604.

Où se situe le siège social de MOISAN STEPHANE ?

Le siège social de MOISAN STEPHANE est situé Malabry, 22150 Ploeuc-l'Hermitage.

MOISAN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN STEPHANE.

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