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MOISE JEAN

Active
Siren428 354 864Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 428 354 864. Son siège social est situé à Nissan-Lez-Enserune (34440). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOISE JEAN

Dénomination
MOISE JEAN
SIREN
428 354 864
SIRET (siège)
428 354 864 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68428354864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 354 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISE JEAN

Culture de la vigne

Finances de MOISE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif

    428 354 864 00012 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOISE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur MOISE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOISE JEAN ?

Le numéro SIREN de MOISE JEAN est 428 354 864. Le SIRET de son siège social est 428 354 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68428354864.

Où se situe le siège social de MOISE JEAN ?

Le siège social de MOISE JEAN est situé 34440 Nissan-Lez-Enserune.

MOISE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISE JEAN.

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