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MOISON BERNARD

Active
Siren412 298 093Entrepreneur individuel44540 VALLONS-DE-L'ERDRECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 298 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Marais, 44540 Vallons-de-l'Erdre. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de MOISON BERNARD

Dénomination
MOISON BERNARD
SIREN
412 298 093
SIRET (siège)
412 298 093 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52412298093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 298 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
4 RUE DES MARAIS, 44540, VALLONS-DE-L'ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISON BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOISON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISON BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44540 VALLONS-DE-L'ERDRESiègeFermé

    412 298 093 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012A

Documents juridiques de MOISON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur MOISON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOISON BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOISON BERNARD est 412 298 093. Le SIRET de son siège social est 412 298 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52412298093.

Où se situe le siège social de MOISON BERNARD ?

Le siège social de MOISON BERNARD est situé 4 rue des Marais, 44540 Vallons-de-l'Erdre.

MOISON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISON BERNARD.

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