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MOSSET JOSEPH

Active
Siren339 285 397Entrepreneur individuel44540 VALLONS-DE-L'ERDRECréée le 30 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSET JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1986, identifié par le SIREN 339 285 397. Son siège social est situé Mandonniere, 44540 Vallons-de-l'Erdre. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de MOSSET JOSEPH

Dénomination
MOSSET JOSEPH
SIREN
339 285 397
SIRET (siège)
339 285 397 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89339285397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 285 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
30 octobre 1986
Siège social
MANDONNIERE, 44540, VALLONS-DE-L'ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSET JOSEPH

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOSSET JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSET JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSET JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44540 VALLONS-DE-L'ERDRESiègeFermé

    339 285 397 00016 · ouvert le 30 octobre 1986 · NAF 012A

Documents juridiques de MOSSET JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSET JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSET JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSET JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSET JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSET JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSET JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1986

Questions fréquentes sur MOSSET JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de MOSSET JOSEPH ?

Le numéro SIREN de MOSSET JOSEPH est 339 285 397. Le SIRET de son siège social est 339 285 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89339285397.

Où se situe le siège social de MOSSET JOSEPH ?

Le siège social de MOSSET JOSEPH est situé Mandonniere, 44540 Vallons-de-l'Erdre.

MOSSET JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSET JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSET JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSET JOSEPH.

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