CheckersProcédures

MOISON DANIEL

Active
Siren349 464 255Entrepreneur individuel35480 GUIPRY-MESSACCréée le 29 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 464 255, MOISON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1988. Elle est domiciliée Trefou, 35480 Guipry-Messac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de MOISON DANIEL

Dénomination
MOISON DANIEL
SIREN
349 464 255
SIRET (siège)
349 464 255 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93349464255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 464 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
29 septembre 1988
Siège social
TREFOU, 35480, GUIPRY-MESSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISON DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOISON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35480 GUIPRY-MESSACSiègeFermé

    349 464 255 00018 · ouvert le 29 septembre 1988 · NAF 012A

Documents juridiques de MOISON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1988

Questions fréquentes sur MOISON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOISON DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOISON DANIEL est 349 464 255. Le SIRET de son siège social est 349 464 255 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93349464255.

Où se situe le siège social de MOISON DANIEL ?

Le siège social de MOISON DANIEL est situé Trefou, 35480 Guipry-Messac.

MOISON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISON DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Guipry-Messac

Toutes les entreprises à Guipry-Messac