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MOISON DANIEL

Active
Siren438 176 778Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 438 176 778. Son siège social est situé 67 rue Saint Patrice, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOISON DANIEL

Dénomination
MOISON DANIEL
SIREN
438 176 778
SIRET (siège)
438 176 778 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23438176778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 176 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
67 RUE SAINT PATRICE, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISON DANIEL

Autre création artistique

Finances de MOISON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISON DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    438 176 778 00027 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9003B

  • 76000 ROUENFermé

    438 176 778 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOISON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOISON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOISON DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOISON DANIEL est 438 176 778. Le SIRET de son siège social est 438 176 778 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23438176778.

Où se situe le siège social de MOISON DANIEL ?

Le siège social de MOISON DANIEL est situé 67 rue Saint Patrice, 76000 Rouen.

MOISON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISON DANIEL.

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