MOITON CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOITON CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 430 281 733. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Colles, 83440 Saint-Paul-en-Foret. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de MOITON CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOITON CLAUDE
- SIREN
- 430 281 733
- SIRET (siège)
- 430 281 733 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57430281733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 281 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- LD LES COLLES, 83440, SAINT-PAUL-EN-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOITON CLAUDE
Autre création artistique
Finances de MOITON CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOITON CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOITON CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 SAINT-PAUL-EN-FORETSiègeActif
430 281 733 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 9003B
Documents juridiques de MOITON CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOITON CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOITON CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOITON CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITON CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOITON CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOITON CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur MOITON CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOITON CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOITON CLAUDE est 430 281 733. Le SIRET de son siège social est 430 281 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57430281733.
Où se situe le siège social de MOITON CLAUDE ?
Le siège social de MOITON CLAUDE est situé Ld les Colles, 83440 Saint-Paul-en-Foret.
MOITON CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOITON CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOITON CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITON CLAUDE.
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