MOITY DOMINIQUE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 330 050 261, MOITY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1984. Son siège social est situé 8 All du Clos du Village, 59253 La Gorgue. MOITY DOMINIQUE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MOITY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- MOITY DOMINIQUE
- SIREN
- 330 050 261
- SIRET (siège)
- 330 050 261 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR15330050261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 050 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 02 juillet 1984
- Siège social
- 8 ALL DU CLOS DU VILLAGE, 59253, LA GORGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOITY DOMINIQUE
Autre création artistique
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Établissements de MOITY DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59253 LA GORGUESiègeActif
330 050 261 00032 · ouvert le 10 décembre 2005 · NAF 9003B
- 59193 ERQUINGHEM-LYSFermé
330 050 261 00024 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 923A
Conformité de MOITY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOITY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOITY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1984
Questions fréquentes sur MOITY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de MOITY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de MOITY DOMINIQUE est 330 050 261. Le SIRET de son siège social est 330 050 261 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15330050261.
Où se situe le siège social de MOITY DOMINIQUE ?
Le siège social de MOITY DOMINIQUE est situé 8 All du Clos du Village, 59253 La Gorgue.
MOITY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOITY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOITY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITY DOMINIQUE.
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