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MOITY DOMINIQUE

Active
Siren330 050 261Entrepreneur individuel59253 LA GORGUECréée le 02 juillet 1984

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 330 050 261, MOITY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1984. Son siège social est situé 8 All du Clos du Village, 59253 La Gorgue. MOITY DOMINIQUE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOITY DOMINIQUE

Dénomination
MOITY DOMINIQUE
SIREN
330 050 261
SIRET (siège)
330 050 261 00032
N° TVA intracommunautaire
FR15330050261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 050 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
02 juillet 1984
Siège social
8 ALL DU CLOS DU VILLAGE, 59253, LA GORGUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOITY DOMINIQUE

Autre création artistique

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Établissements de MOITY DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59253 LA GORGUESiègeActif

    330 050 261 00032 · ouvert le 10 décembre 2005 · NAF 9003B

  • 59193 ERQUINGHEM-LYSFermé

    330 050 261 00024 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 923A

Conformité de MOITY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOITY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOITY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOITY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1984

Questions fréquentes sur MOITY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOITY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MOITY DOMINIQUE est 330 050 261. Le SIRET de son siège social est 330 050 261 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15330050261.

Où se situe le siège social de MOITY DOMINIQUE ?

Le siège social de MOITY DOMINIQUE est situé 8 All du Clos du Village, 59253 La Gorgue.

MOITY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOITY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOITY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOITY DOMINIQUE.