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MOKDAD SEWAN

Active
Siren990 791 543Entrepreneur individuel44300 NantesCréée le 01 septembre 2025

1071D · Pâtisserie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 990 791 543, MOKDAD SEWAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2025. Son siège social est situé 6 RUE de l'Ile de Sein, 44300 Nantes. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de MOKDAD SEWAN

Dénomination
MOKDAD SEWAN
SIREN
990 791 543
SIRET (siège)
990 791 543 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52990791543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 791 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
01 septembre 2025
Siège social
6 RUE de l'Ile de Sein, 44300, Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOKDAD SEWAN

Fabrication de pâtisseries

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Établissements de MOKDAD SEWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NantesSiègeActif

    990 791 543 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de MOKDAD SEWAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOKDAD SEWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOKDAD SEWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOKDAD SEWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOKDAD SEWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2025

Questions fréquentes sur MOKDAD SEWAN

Quel est le numéro SIREN de MOKDAD SEWAN ?

Le numéro SIREN de MOKDAD SEWAN est 990 791 543. Le SIRET de son siège social est 990 791 543 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52990791543.

Où se situe le siège social de MOKDAD SEWAN ?

Le siège social de MOKDAD SEWAN est situé 6 RUE de l'Ile de Sein, 44300 Nantes.

MOKDAD SEWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOKDAD SEWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOKDAD SEWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOKDAD SEWAN.

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