MONCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
MONCALE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 506 358. Le siège social de l'entreprise se trouve 1867 rue de Franche-Comte, 39220 Bois-d'Amont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK BROCART, gérant.
Fiche d'identité de MONCALE
INSEE- Dénomination
- MONCALE
- SIREN
- 822 506 358
- SIRET (siège)
- 822 506 358 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09822506358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 506 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 2016
- Siège social
- 1867 RUE DE FRANCHE-COMTE, 39220, BOIS-D'AMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONCALE
Se reporter aux statuts.
Finances de MONCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONCALE
INSEEÉtablissements de MONCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39220 BOIS-D'AMONTSiègeActif
822 506 358 00016 · ouvert le 29 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de MONCALE
INPIComptes annuels de MONCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONCALE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 27 janvier 2026 · N° 23/00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 91-19.949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 90-11.955
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONCALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-29
- création
Date d'effet : 14 septembre 2016
Questions fréquentes sur MONCALE
Quel est le numéro SIREN de MONCALE ?
Le numéro SIREN de MONCALE est 822 506 358. Le SIRET de son siège social est 822 506 358 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09822506358.
Qui dirige MONCALE ?
MONCALE est dirigée par PATRICK BROCART, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MONCALE ?
Le siège social de MONCALE est situé 1867 rue de Franche-Comte, 39220 Bois-d'Amont.
MONCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MONCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCALE.
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