MONCEL BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 410 977 037, MONCEL BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Elle est domiciliée Trappes, 15240 Le Monteil. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de MONCEL BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MONCEL BERNADETTE
- SIREN
- 410 977 037
- SIRET (siège)
- 410 977 037 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13410977037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 977 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- TRAPPES, 15240, LE MONTEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONCEL BERNADETTE
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Finances de MONCEL BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONCEL BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MONCEL BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 15240 LE MONTEILSiègeFermé
410 977 037 00010 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de MONCEL BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MONCEL BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCEL BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONCEL BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCEL BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONCEL BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONCEL BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur MONCEL BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MONCEL BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MONCEL BERNADETTE est 410 977 037. Le SIRET de son siège social est 410 977 037 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13410977037.
Où se situe le siège social de MONCEL BERNADETTE ?
Le siège social de MONCEL BERNADETTE est situé Trappes, 15240 Le Monteil.
MONCEL BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MONCEL BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONCEL BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCEL BERNADETTE.
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