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RIVET PATRICE

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Siren409 321 445Entrepreneur individuel15240 LE MONTEILCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 321 445, RIVET PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1992. Son siège social est situé Millange, 15240 Le Monteil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de RIVET PATRICE

Dénomination
RIVET PATRICE
SIREN
409 321 445
SIRET (siège)
409 321 445 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25409321445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 321 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
MILLANGE, 15240, LE MONTEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVET PATRICE

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Finances de RIVET PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVET PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RIVET PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15240 LE MONTEILSiègeFermé

    409 321 445 00010 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de RIVET PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVET PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVET PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur RIVET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de RIVET PATRICE ?

Le numéro SIREN de RIVET PATRICE est 409 321 445. Le SIRET de son siège social est 409 321 445 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25409321445.

Où se situe le siège social de RIVET PATRICE ?

Le siège social de RIVET PATRICE est situé Millange, 15240 Le Monteil.

RIVET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVET PATRICE.

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