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990 380 669

Active
Siren990 380 669Entrepreneur individuel ChaleinsCréée le 29 septembre 2025

2512Z · Fabrication de portes et fenêtres en métal

Documents

Fiche d'identité de 990 380 669

Dénomination
990 380 669
SIREN
990 380 669
SIRET (siège)
990 380 669 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09990380669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 380 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2512Z - Fabrication de portes et fenêtres en métal
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
Chaleins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 380 669

Fabrication de portails, clotures, garde corps, véranda, verrière... en fer et en bois

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 380 669

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 380 669

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChaleinsSiègeActif

    990 380 669 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 2512Z

Documents juridiques de 990 380 669

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 380 669

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 380 669. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 380 669 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 380 669

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025