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MONNET BERNARD

Active
Siren330 045 782Entrepreneur individuel01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 330 045 782. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Moulin, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de MONNET BERNARD

Dénomination
MONNET BERNARD
SIREN
330 045 782
SIRET (siège)
330 045 782 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61330045782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 045 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LE PETIT MOULIN, 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNET BERNARD

Élevage de volailles

Finances de MONNET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeActif

    330 045 782 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0147Z

Documents juridiques de MONNET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur MONNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MONNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MONNET BERNARD est 330 045 782. Le SIRET de son siège social est 330 045 782 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61330045782.

Où se situe le siège social de MONNET BERNARD ?

Le siège social de MONNET BERNARD est situé Le Petit Moulin, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

MONNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNET BERNARD.

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