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MONNIER DANIEL

Active
Siren410 373 617Entrepreneur individuel26170 MOLLANS-SUR-OUVEZECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 410 373 617. Son siège social est situé La Jonche, 26170 Mollans-sur-Ouveze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MONNIER DANIEL

Dénomination
MONNIER DANIEL
SIREN
410 373 617
SIRET (siège)
410 373 617 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64410373617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 373 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LA JONCHE, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNIER DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de MONNIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeFermé

    410 373 617 00019 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MONNIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MONNIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MONNIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MONNIER DANIEL est 410 373 617. Le SIRET de son siège social est 410 373 617 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64410373617.

Où se situe le siège social de MONNIER DANIEL ?

Le siège social de MONNIER DANIEL est situé La Jonche, 26170 Mollans-sur-Ouveze.

MONNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNIER DANIEL.

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