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MONNIER PASCAL

Active
Siren952 853 984Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 853 984, MONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2023. Elle est domiciliée 49 Grande rue, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de MONNIER PASCAL

Dénomination
MONNIER PASCAL
SIREN
952 853 984
SIRET (siège)
952 853 984 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94952853984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 853 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 septembre 2023
Siège social
49 GRANDE RUE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNIER PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de MONNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    952 853 984 00013 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 8559A

Documents juridiques de MONNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2023

Questions fréquentes sur MONNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONNIER PASCAL est 952 853 984. Le SIRET de son siège social est 952 853 984 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94952853984.

Où se situe le siège social de MONNIER PASCAL ?

Le siège social de MONNIER PASCAL est situé 49 Grande rue, 25000 Besancon.

MONNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNIER PASCAL.

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