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MONT-BROFARD

Active
Siren493 538 359Société civile26350 MONTCHENUCréée le 05 janvier 2007

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 538 359, MONT-BROFARD est une société civile créée le 5 janvier 2007. Son siège social est situé Mont Brofard, 26350 Montchenu. MONT-BROFARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PATRICK MONIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MONT-BROFARD

Dénomination
MONT-BROFARD
SIREN
493 538 359
SIRET (siège)
493 538 359 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08493538359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 538 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
05 janvier 2007
Siège social
MONT BROFARD , 26350, MONTCHENU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONT-BROFARD

Bovins, lait, céréales, arboriculture

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Finances de MONT-BROFARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MONT-BROFARD

PM

PATRICK MONIER

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de MONT-BROFARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26350 MONTCHENUSiègeActif

    493 538 359 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MONT-BROFARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2007

  • Acte

Conformité de MONT-BROFARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT-BROFARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MONT-BROFARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONT-BROFARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MONT-BROFARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2007

Questions fréquentes sur MONT-BROFARD

Quel est le numéro SIREN de MONT-BROFARD ?

Le numéro SIREN de MONT-BROFARD est 493 538 359. Le SIRET de son siège social est 493 538 359 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08493538359.

Qui dirige MONT-BROFARD ?

MONT-BROFARD est dirigée par PATRICK MONIER, gérant.

Où se situe le siège social de MONT-BROFARD ?

Le siège social de MONT-BROFARD est situé Mont Brofard, 26350 Montchenu.

MONT-BROFARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MONT-BROFARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONT-BROFARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT-BROFARD.