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MONT FLEURY

Active
Siren501 784 490SCI21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 04 janvier 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
1,0 k€

MONT FLEURY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 784 490. Son siège social est situé 30 rue du Mont- Fleury, 21121 Fontaine-les-Dijon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD GOSSWEILER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MONT FLEURY

Dénomination
MONT FLEURY
SIREN
501 784 490
SIRET (siège)
501 784 490 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06501784490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 784 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 janvier 2008
Siège social
30 RUE DU MONT- FLEURY, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONT FLEURY

Acquisition, cession de biens et droits immobiliers et mobiliers, édification de tous immeubles, propriété mise en valeur, administration de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MONT FLEURY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MONT FLEURY

BG

BERNARD GOSSWEILER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 janvier 2008) · 18 ans

GP

GISELE POINSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de MONT FLEURY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    501 784 490 00010 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONT FLEURY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2008

  • Acte

Conformité de MONT FLEURY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT FLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MONT FLEURY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONT FLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MONT FLEURY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-04 · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2008

Questions fréquentes sur MONT FLEURY

Quel est le numéro SIREN de MONT FLEURY ?

Le numéro SIREN de MONT FLEURY est 501 784 490. Le SIRET de son siège social est 501 784 490 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06501784490.

Qui dirige MONT FLEURY ?

MONT FLEURY est dirigée par BERNARD GOSSWEILER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MONT FLEURY ?

Le siège social de MONT FLEURY est situé 30 rue du Mont- Fleury, 21121 Fontaine-les-Dijon.

MONT FLEURY est-elle toujours en activité ?

Oui, MONT FLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONT FLEURY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT FLEURY.

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