MONT SION
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
MONT SION est une société civile immatriculée le 15 septembre 2009 sous le numéro SIREN 508 159 183. Elle est domiciliée Chez Sallongoux, 74350 Vovray-en-Bornes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN BRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MONT SION
INSEE- Dénomination
- MONT SION
- SIREN
- 508 159 183
- SIRET (siège)
- 508 159 183 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR50508159183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 159 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 septembre 2009
- Siège social
- CHEZ SALLONGOUX, 74350, VOVRAY-EN-BORNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MONT SION
Acquistion propriété administration exploitation par location ou autrement de tous biens immobiliers
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Finances de MONT SION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONT SION
INSEEBODACCLE VERNAY
Autre
Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans
SC CELB
Autre
Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans
Anciens dirigeants (2)
gérant associé · de septembre 2009 à octobre 2009
, CLAVELIN , DEBOURG épouse CLAVELIN , BARBIERI VIOLLAZ
associés · de septembre 2009 à octobre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MONT SION
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74350 VOVRAY-EN-BORNESSiègeActif
508 159 183 00021 · ouvert le 10 décembre 2008 · NAF 6820B
- 74370 CHARVONNEXFermé
508 159 183 00013 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de MONT SION
INPIConformité de MONT SION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT SION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONT SION. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/00480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONT SION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONT SION
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculée le 2009-09-15 · Début d'activité : 2008-12-10
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2009
Questions fréquentes sur MONT SION
Quel est le numéro SIREN de MONT SION ?
Le numéro SIREN de MONT SION est 508 159 183. Le SIRET de son siège social est 508 159 183 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50508159183.
Qui dirige MONT SION ?
MONT SION est dirigée par DAMIEN BRAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MONT SION ?
Le siège social de MONT SION est situé Chez Sallongoux, 74350 Vovray-en-Bornes.
MONT SION est-elle toujours en activité ?
Oui, MONT SION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONT SION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT SION.
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