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MONT SION

Active
Siren508 159 183Société civile74350 VOVRAY-EN-BORNESCréée le 15 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

MONT SION est une société civile immatriculée le 15 septembre 2009 sous le numéro SIREN 508 159 183. Elle est domiciliée Chez Sallongoux, 74350 Vovray-en-Bornes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN BRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MONT SION

Dénomination
MONT SION
SIREN
508 159 183
SIRET (siège)
508 159 183 00021
N° TVA intracommunautaire
FR50508159183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 159 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 septembre 2009
Siège social
CHEZ SALLONGOUX, 74350, VOVRAY-EN-BORNES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MONT SION

Acquistion propriété administration exploitation par location ou autrement de tous biens immobiliers

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Finances de MONT SION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MONT SION

DB

DAMIEN BRAND

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

CB

CHRISTOPHE BRAND

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

L

LE VERNAY

Autre

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

S

SC CELB

Autre

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

Anciens dirigeants (2)

ÉD

épouse VIOLLAZ DEJEAN

gérant associé · de septembre 2009 à octobre 2009

,V

, CLAVELIN , DEBOURG épouse CLAVELIN , BARBIERI VIOLLAZ

associés · de septembre 2009 à octobre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MONT SION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74350 VOVRAY-EN-BORNESSiègeActif

    508 159 183 00021 · ouvert le 10 décembre 2008 · NAF 6820B

  • 74370 CHARVONNEXFermé

    508 159 183 00013 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONT SION

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Conformité de MONT SION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT SION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONT SION. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONT SION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MONT SION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculée le 2009-09-15 · Début d'activité : 2008-12-10

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2009

Questions fréquentes sur MONT SION

Quel est le numéro SIREN de MONT SION ?

Le numéro SIREN de MONT SION est 508 159 183. Le SIRET de son siège social est 508 159 183 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50508159183.

Qui dirige MONT SION ?

MONT SION est dirigée par DAMIEN BRAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MONT SION ?

Le siège social de MONT SION est situé Chez Sallongoux, 74350 Vovray-en-Bornes.

MONT SION est-elle toujours en activité ?

Oui, MONT SION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONT SION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT SION.