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MONTEIL JACQUES

Active
Siren313 592 073Entrepreneur individuel09210 SAINT-YBARSCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 592 073, MONTEIL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de Barcouda, 09210 Saint-Ybars. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MONTEIL JACQUES

Dénomination
MONTEIL JACQUES
SIREN
313 592 073
SIRET (siège)
313 592 073 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03313592073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 592 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
MOULIN DE BARCOUDA, 09210, SAINT-YBARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTEIL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MONTEIL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTEIL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONTEIL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09210 SAINT-YBARSSiègeFermé

    313 592 073 00016 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de MONTEIL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONTEIL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTEIL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTEIL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTEIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTEIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTEIL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MONTEIL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MONTEIL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MONTEIL JACQUES est 313 592 073. Le SIRET de son siège social est 313 592 073 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03313592073.

Où se situe le siège social de MONTEIL JACQUES ?

Le siège social de MONTEIL JACQUES est situé Moulin de Barcouda, 09210 Saint-Ybars.

MONTEIL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTEIL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTEIL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTEIL JACQUES.

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