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MOQUETTE PASCAL

Active
Siren382 035 640Entrepreneur individuel17400 MAZERAYCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 035 640, MOQUETTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Ld Lesc Varennes, 17400 Mazeray. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOQUETTE PASCAL

Dénomination
MOQUETTE PASCAL
SIREN
382 035 640
SIRET (siège)
382 035 640 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37382035640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 035 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD LESC VARENNES, 17400, MAZERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOQUETTE PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOQUETTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOQUETTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOQUETTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17400 MAZERAYSiègeActif

    382 035 640 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOQUETTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOQUETTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOQUETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOQUETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOQUETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOQUETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOQUETTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOQUETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOQUETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOQUETTE PASCAL est 382 035 640. Le SIRET de son siège social est 382 035 640 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37382035640.

Où se situe le siège social de MOQUETTE PASCAL ?

Le siège social de MOQUETTE PASCAL est situé Ld Lesc Varennes, 17400 Mazeray.

MOQUETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOQUETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOQUETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOQUETTE PASCAL.

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